AccueilProjetBiodiversitéConservationLégislationBanqueLiens

Aire réservéeNouvellesForumContacts
LÉGISLATION
La Législation intérnazionale
La Convention de Ramsar
La Convention de Washington
La Convention de Bonn
La Convention de Berne
La Convention sur la diversité biologique
Agenda 21
La Législation européenne
Directive Oiseaux
Convention des Alpes
Directive HABITAT
  NATURA 2000
Législation nationale et régionale
Espagne
Valence
Catalogne
Baléares
Murcia
France
PACA
Italie
Sardaigne
Sicile
Grèce
Crète
Tunisie
 
Bibliographie
 
La Directive HABITAT


La Directive Habitat (Dir. n. 92/43/CEE) relative à la "Conservation des habitats naturels et de la flore et de la faune sauvages ", adoptée par le Conseil des Communautés Européennes le 21 mai 1992, se propose de (Art. 2):

- contribuer à la sauvegarde de la biodiversité grâce à la conservation des habitats naturels, de la flore et de la faune sauvages dans le territoire européen des Etats membres auxquels s'applique la Directive.

- - Assurer la conservation ou le rétablissement, dans des conditions de conservation satisfaisante, des habitats naturels et des espèces de faune et de flore sauvages d'intérêt communautaire.

La Directive Habitat identifie la liste des habitats d'importance communautaire (Annexe I)
et les espèces d'importance communautaire (Annexe II) ), et, entre eux, identifie ceux "prioritaires”. L'instrument fondamental, pour l'activité de conservation, c'est la désignation de Zones Spéciales de Conservation (ZSC) dans des sites identifiés par les Etats membres comme des Sites d'Importance Communautaire (SIC), selon les critères de sélection établis dans l'Annexe III . Les Etats membres doivent adopter toutes les actions nécessaires pour garantir la conservation des habitats des ZSC (qui, avec les ZPS de la “Directive Oiseaux”, contribuent à former le " Réseau Natura 2000 ") et pour limiter leur dégradation.

La Directive prévoit, en plus, de la protection rigoureuse des espèces présentes dans l'Annexe IV l'interdiction de la chasse, de la capture et de la détention. Les espèces présentes dans L'Annexe V peuvent, être prélevées en fonction des règles instituées par chaque Etat. Aussi bien que dans la " Directive Oiseaux " sont, en tous cas, interdites (Annexe VI) les moyens de prélèvement non sélectifs mais compatible avec leur maintien dans un état de conservation favorable.

Parmi les espèces d'importance communautaire présentes dans l'Annexe II de la Directive Habitat on trouve Dianthus rupicola (© 2005 DBUC) ; les éboulis calcaires avec végétation chasmophytique sont indiqués comme des habitats d'importance communautaire dans l'Annexe I (© 2005 Mònica Casanovas - IJBB).


Le premier mai 2004 dix nouveaux Etats ont rejoint l'Union Européenne. La richesse de leur patrimoine naturel favorise la réalisation des objectifs établis par l'UE en matière de conservation de la biodiversité et, surtout, du Réseau Natura 2000. Avec ces adhésions, la surface communautaire est augmentée de 58% (pour un total de 3.976.952 km²) et elle a gagné en espèces et en habitats qui n'existaient pas dans autres lieux de l'UE ; les Annexes de la Directive Habitats ont été modifiées en rapport. (Résumé des modifications des Annexes de la Directive Habitat) (EN): link

Sources:

Ufficio delle pubblicazioni ufficiali delle Comunità europee: Direttiva 92/43/CEE del Consiglio del 21 maggio 1992 (Testo)- link
EurLex - Gazzetta Ufficiale della Comunità Europea n. L 206 del 22/07/1992 pag. 0007 - 0050 - link
Gateway to the European Union: Habitats Directive (92/43/EEC) - Allegati I - V - link
Ministero dell’Ambiente e della Tutela del Territorio - La Direttiva "Habitat" - link
Gateway to the European Union: Natural habitats (Natura 2000) - link
Life Trebbia - “SIC”: Siti d’Importanza Comunitaria - link
 
  @ 2005 Made by Mediaetna | Credits